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Politique de confidentialité

1. La protection des données en un coup d´oeil

Informations générales

Les informations suivantes donnent un aperçu simple de ce qui se passe avec vos données à caractère personnel lorsque vous consultez ce site internet. Les données à caractère personnel désignent toute information permettant de vous identifier personnellement.Vous trouverez des informations détaillées sur la protection des données dans notre politique de confidentialité présentée ci-dessous.

Collecte de données sur ce site

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site?

Le traitement des données sur ce site est effectué par l’exploitant du site internet. Vous trouverez ses coordonnées dans la rubrique « Responsable du traitement » de la présente politique de confidentialité.

Comment collectons-nous vos données ?

D’une part, vos données sont collectées lorsque vous nous les communiquez directement. Il peut, par exemple, s’agir des données que vous saisissez dans un formulaire de contact. D’autres données sont collectées automatiquement ou avec votre consentement par nos systèmes informatiques lorsque vous consultez le site. Il s’agit principalement de données techniques (par exemple, le navigateur internet utilisé, le système d’exploitation ou l’heure d’accès à une page). Ces données sont collectées automatiquement dès que vous accédez à ce site.

À quelles fins utilisons-nous vos données ?

Certaines données sont collectées afin de garantir le bon fonctionnement du site et d’assurer sa mise à disposition sans erreur. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement en tant qu’utilisateur.

Quels sont vos droits concernant vos données ?

Vous avez le droit d’obtenir gratuitement, à tout moment, des informations sur l’origine, les destinataires et la finalité de vos données à caractère personnel enregistrées. Vous avez également le droit de demander la rectification ou la suppression de ces données. Si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment pour l’avenir. Vous avez également le droit, dans certaines circonstances, de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Enfin, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. Vous pouvez nous contacter à tout moment pour toute question à ce sujet ou pour toute autre question relative à la protection des données.

Analyse et outils de tiers

Lorsque vous consultez ce site, votre navigation peut faire l’objet d’une analyse statistique. Cette analyse est principalement réalisée à l’aide de programmes dits « outils d’analyse ». Vous trouverez des informations détaillées sur ces outils d’analyse dans la présente politique de confidentialité.

2. Hébergement

Nous hébergeons le contenu de notre site internet auprès du prestataire suivant :

IONOS

Le prestataire est IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur (ci-après « IONOS »).

Lorsque vous consultez notre site internet, IONOS collecte différents fichiers journaux (« log files »), notamment vos adresses IP. Vous trouverez davantage d’informations dans la politique de confidentialité d’IONOS : https://www.ionos.de/terms-gtc/terms-privacy.

L’utilisation d’IONOS repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Nous avons un intérêt légitime à garantir une mise à disposition aussi fiable que possible de notre site internet.

Lorsque votre consentement a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

3. Informations générales et informations obligatoires

Protection des données

Les responsables de ce site prennent très au sérieux la protection de vos données à caractère personnel. Nous traitons vos données à caractère personnel de manière confidentielle, conformément aux dispositions légales applicables en matière de protection des données et à la présente politique de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ce site internet, différentes données à caractère personnel sont collectées. Les données à caractère personnel sont des informations permettant de vous identifier personnellement. La présente politique de confidentialité explique quelles données nous collectons et à quelles fins nous les utilisons. Elle précise également comment et dans quel but ce traitement est effectué.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (par exemple, lors de communications par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection totale des données contre tout accès par des tiers ne peut être garantie.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données sur ce site est :

EUROSOC#DIGITAL
gemeinnützige Gesellschaft mbH
Sponholzstr. 11
12159 Berlin
Téléphone: +49 30 2023 9615 0
Email: info@eurosoc-digital.org

Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel (par exemple, les noms, adresses e-mail, etc.)

Durée de conservation

Sauf indication d’une durée de conservation spécifique dans la présente politique de confidentialité, vos données à caractère personnel sont conservées jusqu’à ce que la finalité du traitement ne soit plus applicable.

Si vous demandez légitimement la suppression de vos données ou si vous retirez votre consentement au traitement, vos données seront supprimées, sauf si nous disposons d’autres motifs légalement autorisés pour les conserver (par exemple, les obligations légales de conservation prévues par le droit fiscal ou commercial). Dans ce dernier cas, la suppression intervient une fois que ces motifs de conservation ne sont plus applicables.

Informations générales sur les bases juridiques du traitement des données sur ce site

Lorsque vous avez consenti au traitement de vos données, nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD ou, lorsqu’il s’agit de catégories particulières de données, sur la base de l’article 9, paragraphe 2, du RGPD.

Lorsque vous avez expressément consenti au transfert de vos données à caractère personnel vers des pays tiers, le traitement est également fondé sur l’article 49, paragraphe 1, point a), du RGPD. Si vous avez consenti au stockage de cookies ou à l’accès à des informations présentes sur votre appareil (par exemple, par le biais de l’empreinte numérique de l’appareil), le traitement des données est également fondé sur l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande sur la protection des données et la vie privée dans les télécommunications et les services numériques (TTDSG). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Lorsque le traitement de vos données est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, nous traitons vos données sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD. Nous traitons également vos données lorsque cela est nécessaire au respect d’une obligation légale, sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD. Le traitement des données peut également être effectué sur la base de notre intérêt légitime, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Les bases juridiques applicables à chaque traitement sont précisées dans les sections correspondantes de la présente politique de confidentialité.

Destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de nos activités, nous travaillons avec différents organismes et prestataires externes. Dans certains cas, il est nécessaire de leur transmettre des données à caractère personnel.

Nous ne transmettons des données à caractère personnel à des organismes externes que lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat, lorsque nous y sommes légalement tenus (par exemple, pour transmettre des données aux autorités fiscales), lorsque nous disposons d’un intérêt légitime au sens de l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD pour effectuer ce transfert, ou lorsqu’une autre base juridique autorise ce transfert.

Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants, nous ne transmettons les données à caractère personnel de nos clients que sur la base d’un contrat de sous-traitance valide. En cas de responsabilité conjointe du traitement, un accord de responsabilité conjointe est conclu.

Retrait de votre consentement au traitement des données

De nombreux traitements de données ne sont possibles qu’avec votre consentement exprès. Vous pouvez retirer à tout moment un consentement que vous avez déjà donné.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Droit d’opposition à la collecte des données dans certains cas et à la prospection commerciale directe (article 21 du RGPD)

Lorsque le traitement de vos données est fondé sur l’article 6, paragraphe 1, points e) ou f), du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière. Ce droit s’applique également au profilage fondé sur ces dispositions.

La base juridique applicable à chaque traitement est indiquée dans la présente politique de confidentialité.

En cas d’opposition, nous ne traiterons plus les données à caractère personnel concernées, à moins que nous puissions démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement et prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement soit nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice (opposition conformément à l’article 21, paragraphe 1, du RGPD).

Lorsque vos données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection commerciale directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à ces fins. Ce droit s’applique également au profilage dans la mesure où celui-ci est lié à une telle prospection commerciale directe.

En cas d’opposition, vos données à caractère personnel ne seront plus utilisées à des fins de prospection commerciale directe (opposition conformément à l’article 21, paragraphe 2, du RGPD).

Droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente

En cas de violation du RGPD, les personnes concernées ont le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans l’État membre de leur résidence habituelle, de leur lieu de travail ou du lieu où la violation présumée a été commise.

Le droit d’introduire une réclamation s’exerce sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou dans le cadre de l’exécution d’un contrat, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou de demander qu’elles soient transmises à un tiers.

Si vous demandez la transmission directe des données à un autre responsable du traitement, celle-ci ne sera effectuée que dans la mesure où elle est techniquement possible.

Droit à l’information, à la rectification et à l’effacement

Dans le cadre des dispositions légales applicables, vous avez le droit d’obtenir gratuitement, à tout moment, des informations sur vos données à caractère personnel enregistrées, leur origine et leurs destinataires, ainsi que sur la finalité de leur traitement.

Vous disposez également, le cas échéant, d’un droit à la rectification ou à l’effacement de ces données. Vous pouvez nous contacter à tout moment à ce sujet ou pour toute autre question concernant les données à caractère personnel

Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Vous pouvez nous contacter à tout moment à ce sujet.

Le droit à la limitation du traitement s’applique notamment dans les cas suivants :

  • Vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel que nous détenons : nous avons généralement besoin d’un certain temps pour vérifier ces données. Pendant la durée de cette vérification, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel.

  • Le traitement de vos données à caractère personnel est ou a été effectué de manière illicite : vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données plutôt que leur effacement.

  • Nous n’avons plus besoin de vos données à caractère personnel, mais vous en avez besoin pour constater, exercer ou défendre des droits en justice : vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données plutôt que leur effacement.

  • Vous avez exercé votre droit d’opposition conformément à l’article 21, paragraphe 1, du RGPD : il convient alors de déterminer si vos intérêts prévalent sur les nôtres. Tant qu’il n’est pas établi quels intérêts prévalent, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel.

  • Lorsque le traitement a été limité : à l’exception de leur conservation, vos données à caractère personnel ne peuvent être traitées qu’avec votre consentement, ou pour constater, exercer ou défendre des droits en justice, pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale, ou pour des motifs importants d’intérêt public de l’Union européenne ou d’un État membre. 

4. Collecte de données sur ce site

Cookies

Notre site internet utilise ce que l’on appelle des « cookies ». Les cookies sont de petits fichiers de données qui ne causent aucun dommage à votre appareil. Ils sont stockés sur votre appareil soit temporairement, pendant la durée d’une session (« cookies de session »), soit de manière permanente (« cookies persistants »). Les cookies de session sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. Les cookies persistants restent enregistrés sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez vous-même ou que votre navigateur internet les supprime automatiquement.

Les cookies peuvent être déposés par nous-mêmes (« cookies internes » ou « first-party cookies ») ou par des entreprises tierces (« cookies tiers »). Les cookies tiers permettent notamment d’intégrer certains services de sociétés tierces aux sites internet, par exemple des cookies nécessaires au traitement des services de paiement.

Les cookies peuvent avoir différentes fonctions. De nombreux cookies sont techniquement nécessaires, car certaines fonctionnalités du site ne pourraient pas fonctionner sans eux (par exemple, le panier d’achat ou l’affichage de vidéos). D’autres cookies peuvent être utilisés pour analyser le comportement des utilisateurs ou à des fins publicitaires.
 
Les cookies nécessaires au processus de communication électronique, à la mise à disposition de certaines fonctionnalités que vous avez demandées (par exemple, la fonction de panier d’achat) ou à l’optimisation du site internet (par exemple, les cookies permettant de mesurer l’audience du site) sont conservés sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, sauf lorsqu’une autre base juridique est indiquée. L’exploitant du site dispose d’un intérêt légitime à conserver les cookies nécessaires afin d’assurer une mise à disposition techniquement fiable et optimisée de ses services. Lorsque votre consentement à l’utilisation de cookies ou de technologies de reconnaissance similaires a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de ce consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande sur la protection des données et la vie privée dans les télécommunications et les services numériques (TTDSG). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l’utilisation des cookies, à n’autoriser les cookies que dans certains cas, à exclure leur acceptation dans certaines situations ou de manière générale, et à activer la suppression automatique des cookies à la fermeture du navigateur. La désactivation des cookies peut toutefois limiter certaines fonctionnalités de ce site internet.Vous trouverez dans la présente politique de confidentialité des informations sur les cookies et les services utilisés sur ce site.
 

5. Outils d´ analyse et publicité

IONOS WebAnalytics

Ce site internet utilise les services d’analyse de IONOS WebAnalytics (ci-après « IONOS »).Le prestataire est 1&1 IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, D-56410 Montabaur, Allemagne.Dans le cadre de ces analyses, IONOS peut notamment analyser le nombre et le comportement des visiteurs (par exemple, le nombre de pages consultées, la durée d’une visite sur le site ou le taux de rebond), l’origine des visiteurs (c’est-à-dire la page depuis laquelle le visiteur a accédé au site), leur localisation ainsi que certaines données techniques (versions du navigateur et du système d’exploitation).

À cette fin, IONOS enregistre notamment les données suivantes :

  • le référent (site internet précédemment consulté) ;

  • la page internet ou le fichier demandé ;

  • le type et la version du navigateur ;

  • le système d’exploitation utilisé ;

  • le type d’appareil utilisé ;

  • l’heure d’accès ;

  • l’adresse IP sous une forme anonymisée (utilisée uniquement pour déterminer le lieu d’accès).

Selon IONOS, la collecte des données est entièrement anonymisée, de sorte qu’elle ne peut pas être mise en relation avec des personnes individuelles. IONOS WebAnalytics n’utilise pas de cookies.

La conservation et l’analyse de ces données sont fondées sur l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. L’exploitant du site dispose d’un intérêt légitime à analyser statistiquement le comportement des utilisateurs afin d’optimiser à la fois son site internet et ses actions publicitaires. Lorsque votre consentement a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de ce consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande sur la protection des données et la vie privée dans les télécommunications et les services numériques (TTDSG). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
Vous trouverez de plus amples informations sur la collecte et le traitement des données par IONOS WebAnalytics dans la politique de confidentialité d’IONOS : https://www.ionos.de/terms-gtc/datenschutzerklaerung/.

6. Plugins et outils

Google Fonts

Ce site utilise ce que l’on appelle Google Fonts, un service fourni par Google, afin d’assurer un affichage uniforme des polices de caractères.
Lorsque vous accédez à une page de notre site, votre navigateur charge les polices nécessaires dans son cache afin d’afficher correctement les textes et les polices.Pour cela, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Google est ainsi informé que notre site a été consulté depuis votre adresse IP.L’utilisation de Google Fonts est fondée sur l’article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. L’exploitant du site dispose d’un intérêt légitime à assurer une présentation uniforme des polices de caractères sur son site internet.
Lorsque votre consentement a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de ce consentement, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l’article 25, paragraphe 1, de la loi allemande sur la protection des données et la vie privée dans les télécommunications et les services numériques (TTDSG). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.
 

Si votre navigateur ne prend pas en charge Google Fonts, une police standard disponible sur votre ordinateur sera utilisée.

Vous trouverez davantage d’informations sur Google Fonts : https://developers.google.com/fonts/faq
 
Vous pouvez également consulter la politique de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy?hl=de.Google est certifié dans le cadre du « EU-US Data Privacy Framework » (DPF). Le DPF est un accord entre l’Union européenne et les États-Unis visant à garantir le respect des normes européennes en matière de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée dans le cadre du DPF s’engage à respecter ces normes de protection des données.Vous trouverez davantage d’informations à ce sujet sur le site du Data Privacy Framework : https://www.dataprivacyframework.gov/s/participant-search/participant-detail?contact=true&id=a2zt000000001L5AAI&status=Active